Informations légales

Mentions légales, conditions de vente, données personnelles et allergènes : tout ce qu'il faut savoir, sans petits caractères.

Modèle de démonstration. Les éléments surlignés sont à compléter, et l'ensemble doit être relu par un professionnel (avocat ou expert-comptable) avant la mise en ligne.

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Raison sociale
[RAISON SOCIALE], exploitant l'enseigne Wok & Roll
Forme et capital
[SAS / SARL…] au capital de [MONTANT] €
Siège social
[ADRESSE COMPLÈTE]
SIRET / RCS
[N° SIRET], RCS [VILLE]
TVA intracommunautaire
[N° TVA]
Directeur de la publication
[NOM DU GÉRANT]
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[E-MAIL] · [TÉLÉPHONE]

Hébergement

Hébergeur
[NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Contact
[TÉLÉPHONE OU SITE DE L'HÉBERGEUR]

Propriété intellectuelle

Le nom Wok & Roll, le logo, les textes, photos et éléments graphiques de ce site appartiennent à [RAISON SOCIALE] ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, même partielle, sans accord écrit préalable est interdite.

Crédits

Conception et développement : [NOM DU STUDIO / FREELANCE]. Les visuels de cette version sont des illustrations de démonstration générées par intelligence artificielle ; ils seront remplacés par des photos réelles des plats.

Conditions générales de vente

Applicables aux commandes à emporter et en livraison passées auprès de Wok & Roll.

1. Objet

Les présentes conditions encadrent la vente de plats et boissons préparés par Wok & Roll, commandés en ligne, par téléphone ou au comptoir. Toute commande vaut acceptation de ces conditions.

2. Commandes

Les commandes en ligne sont passées via [NOM DE LA PLATEFORME DE COMMANDE] ou l'application Wok & Roll. La commande est ferme dès la confirmation du paiement ou, pour un paiement sur place, dès sa validation par le restaurant. Les plats sont proposés dans la limite des stocks disponibles ; un plat épuisé est signalé sur le site et dans l'application.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les éventuels frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande. Les offres (par exemple « 1 acheté = 1 offert » ou une réduction en pourcentage) s'appliquent aux plats signalés, pendant la durée indiquée, et ne sont pas cumulables sauf mention contraire.

4. Paiement

Paiement en ligne par carte bancaire via un prestataire sécurisé, ou sur place [MOYENS ACCEPTÉS : CB, ESPÈCES, TITRES-RESTAURANT…]. Wok & Roll n'a jamais accès à vos données bancaires.

5. Retrait et livraison

  • À emporter : la commande est à retirer au restaurant à l'heure indiquée lors de la confirmation.
  • En livraison : zone et délais de livraison indiqués au moment de la commande [ZONE / PARTENAIRE DE LIVRAISON]. Les délais sont donnés à titre indicatif.

6. Annulation et rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ce qui est le cas des plats préparés. Une commande peut toutefois être annulée en contactant le restaurant avant le début de sa préparation.

7. Réclamations

Un problème avec votre commande ? Contactez-nous dans les 24 heures au [TÉLÉPHONE] ou à [E-MAIL], si possible avec une photo. Nous chercherons toujours une solution à l'amiable.

8. Médiation et droit applicable

En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]. Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Confidentialité & cookies

Nous collectons le strict nécessaire, et nous ne vendons aucune donnée.

Responsable du traitement

[RAISON SOCIALE], [ADRESSE]. Contact pour vos données : [E-MAIL].

Données collectées et finalités

  • Commandes : nom, téléphone, adresse de livraison et contenu de la commande, pour préparer et livrer votre repas (exécution du contrat).
  • Programme de fidélité (appli) : historique de commandes et points, pour vous faire bénéficier des récompenses (consentement).
  • Contact : les informations que vous nous envoyez, pour vous répondre.

Durée de conservation : [DURÉE, EX. 3 ANS APRÈS LA DERNIÈRE COMMANDE]. Les données sont transmises uniquement aux prestataires nécessaires (plateforme de commande, paiement, livraison).

Préférences enregistrées dans votre navigateur

Le site mémorise localement, sur votre appareil, votre mode de commande (à emporter ou en livraison) et les allergènes que vous avez cochés. Ces informations ne sont pas envoyées à Wok & Roll et vous pouvez les effacer à tout moment depuis les réglages de votre navigateur.

Cookies

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Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Écrivez-nous à [E-MAIL]. En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

Information allergènes

Conformément au règlement (UE) n° 1169/2011, nous informons sur les 14 allergènes majeurs.

Nos plats peuvent contenir ou avoir été en contact avec : gluten, crustacés, œufs, poissons, arachides, soja, lait, fruits à coque, céleri, moutarde, graines de sésame, sulfites, lupin et mollusques. Tout est préparé dans la même cuisine : des traces sont toujours possibles.

Sur le site, le bouton « Mes allergènes » (bêta) vous permet de cocher ce que vous ne pouvez pas manger : chaque plat affiche alors un repère. Ce repère est indicatif. En cas d'allergie sévère, demandez toujours à l'équipe avant de commander.

Le tableau complet des allergènes par plat est disponible au comptoir et sur demande. À valider

Dernière mise à jour : [DATE]